Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Gamelles Pleines l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Edition du site

La société NVS, société au capital de1 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro 993 006 196, dont le siège social est situé au 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS.

• Forme juridique : SARL

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site web : www.shopify.com

3. Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Pattes de Secours.

4. Nous contacter

Par email : trufesolidaire@gmail.com Par courrier : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Politique de Confidentialité", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.